Mentions légales

Informations essentielles

L’utilisateur déclare avoir pris connaissance des informations ci-dessous avant la visite du site.
En choisissant d’accéder au site l’utilisateur accepte, expressément et irrévocablement, les termes ci-après.

Adresse complète : 6 rue Marcel Broucxau, 93000 Bobigny

Responsable de publication : Moujahid ANANE

Hébergement

Le site internet est hébergé par la société Infomaniak se situant à l’adresse suivante :  rue Eugène-Marziano 25, 1227 Genève, Suisse.

Propriété intellectuelle

De manière générale, les données, les programmes, les échantillons musicaux, les textes, les informations, les logos, les identités visuelles, les images animées ou non et leurs mises en forme, les vidéos, apparaissant sur le site sont la propriété de l’association ARMFM et sont protégées à ce titre par les dispositions du code de la propriété intellectuelle.

Tout internaute s’engage à ne pas les utiliser que dans le strict cadre offert par le site.

Commentaires

L’association ARMFM encourage les internautes à publier des commentaires sur le site. Toutefois les commentaires n’ayant aucun rapport avec le contenu du site seront considérés comme du spam et par conséquent supprimés. Les commentaires injurieux ou ayant des connotations racistes, violentes ou sexuelles seront également supprimés.

Responsabilité

L’association ARMFM décline toute responsabilité quant aux éventuels dysfonctionnements pouvant survenir sur le site et entraîner une perte de données ou une indisponibilité de l’accès aux informations produites sur celui-ci. L’association ARMFM ne peut garantir l’exhaustivité et la véracité des informations présentes sur le site ainsi que l’absence de modification par un tiers (intrusion, virus). L’internaute est seul responsable de l’utilisation qu’il fait du contenu du site.

Les éléments présentés sur le site sont susceptibles de modification sans préavis et sont mis à la disposition des internautes, sans aucune garantie d’aucune sorte, expresse ou tacite.

La présence de liens hypertextes présents sur le site ne crée pas une solidarité de responsabilité entre l’association ARMFM et les propriétaires des autres sites, quant au contenu des sites sur lesquels est redirigé l’internaute. Seule la responsabilité desdits sites peut être engagée.